Marque renouvelée - Marque en vigueur

VILLAGES
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1363058
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2026

Présentation de la marque VILLAGES

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VILLAGES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 février 1991 - Transmission de propriété n°51245 - Publication au BOPI 1991-02-05

Renouvellement sans limitation n°2068769 - Publication au BOPI 1996-26

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330698 - Publication au BOPI 2007-01-05

Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461450 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55395 - Publication au BOPI 1991-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624850 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Transport et entrepôt. Services divers en général, et plus particulièrement services d'hôtellerie et de restauration.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.