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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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URBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

URBIS
ACCOR, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1229680
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2013

Présentation de la marque URBIS

Déposée le 9 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2236650) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2236650) - 75009 - France.

La marque URBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque URBIS est expirée depuis le 9 mars 2013.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2236650) - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2236650) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2015681 - Publication au BOPI 2003-02-12

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°5981 - Publication au BOPI

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Renouvellement avec limitation le 12 février 2003 n°2236650 - Publication au BOPI 2003-02-12

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

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