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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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TOPTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPTEL
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1379925
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1996

Présentation de la marque TOPTEL

Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque TOPTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTEL est expirée depuis le 25 juin 1996.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes, distribution de courrier, dépêches, messages.Emissions radiophoniques et télévisés.Services d'hôtellerie, services de restauration.Exploitation de motels de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de grill-rooms, bars, clubs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.