Marque expirée - Marque en non vigueur

TICKET VOLONTAIRE
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3465547
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
TICKET VOLONTAIRE de ACCOR

Présentation de la marque TICKET VOLONTAIRE

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TICKET VOLONTAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICKET VOLONTAIRE est expirée depuis le 27 novembre 2016.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infra rouge ou autres), jetable ou rechargeable utilisable de manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou plusieurs porte monnaie électroniques, valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité. Logiciels pour le traitement de commandes (achats) commerciales ; logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs ; modems ; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs de communications ; dispositifs informatiques interactifs ; réseaux informatiques en particulier réseaux locaux informatiques ; publications électroniques (téléchargeables).

Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets (billets), coupons.

Publicité, y compris publicité sur supports électroniques et informatiques, diffusion d'échantillons et de prospectus y compris via les réseaux de communication électroniques et informatiques ; location d'espaces publicitaires y compris sur supports électroniques et informatiques ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de promotion des ventes ; location et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés) ; publicité et mise à jour de documentation publicitaire y compris via les réseaux de communication électronique et informatique ; relations publiques ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité y compris sur support électronique et informatique ; conseil, analyse et expertise en matière d'évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes (achats) commerciales, la fourniture de repas, de produits alimentaires et de services domestiques.

Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique, permettant l'organisation du paiement de la fourniture de repas et de produits alimentaires et tout autre produit ou service. Assurances, affaires financières et monétaires.