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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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TICKET PARTICIPATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TICKET PARTICIPATION
ACCOR société anonyme

Numéro de dépôt :
3591725
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
TICKET PARTICIPATION de ACCOR

Présentation de la marque TICKET PARTICIPATION

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TICKET PARTICIPATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICKET PARTICIPATION est expirée depuis le 30 juillet 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets (billets), coupons, jetons imprimés.

Conseils en organisation et direction des affaires, assistance, orientation et conseils en matière de gestion et de développement commercial, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, études de marché, prévisions économiques ; conseils administratifs pour l'organisation de l'épargne en entreprise, traitement administratif de données à savoir compilation, enregistrement, systématisation et gestion de données relatives à l'épargne en entreprise.

Affaires financières ; informations, investigations, prévisions et expertises financières ; constitution et placement de capitaux ; investissements de capitaux ; constitution et placement de fonds, constitution et gestion de fonds communs de placement, constitution et gestion de portefeuilles de participations financières, conseils et expertises en matière financière notamment pour la gestion de participations financières ; constitution et gestion de fonds communs de placement, opérations financières de constitution et de gestion de l'épargne salariale ; conseil en matière de constitution et de gestion de l'épargne en entreprise.