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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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Ticket Childcare Direct
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ticket Childcare Direct
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3478965
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
Ticket Childcare Direct de ACCOR

Présentation de la marque Ticket Childcare Direct

Déposée le 2 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ticket Childcare Direct »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36 38 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ticket Childcare Direct est expirée depuis le 2 février 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Carte magnétique, optique, à mémoire ou micro-processeur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infra rouge ou autres), jetable ou rechargeable utilisable de manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou plusieurs porte monnaie électroniques, valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité.

Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets (billets), coupons, jetons imprimés.

Organisation du paiement de la fourniture de produits ou services par l'émission, la distribution, la compensation de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique.

Télécommunications ; télécommunications par réseau d'ordinateurs, par voie télématique, par radio, par téléphone ; messagerie électronique ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de messagerie en réseaux ; services d'échanges de données électroniques ; services téléphoniques ; informations, conseils en matière de télécommunications ; location d'accès à un centre serveur de bases de données.

Services de garde d'enfants à savoir crèche d'enfants, pouponnières, haltes-garderies.

Organisation de soins et de tests médicaux pour les enfants, services de santé pour enfants ; consultations médicales et hospitalières ; organisation de soins, d'analyses et de tests médicaux, notamment par des médecins et dans les hôpitaux pour les enfants.

Services de garde d'enfants à domicile ; services d'une gouvernante, à savoir services de garde d'enfants à domicile.