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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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TICKET ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

TICKET ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98735554
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2018

Présentation de la marque TICKET ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TICKET ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2370079) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2370079) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TICKET ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ est expirée depuis le 5 juin 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2370079) - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2370079) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370079 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Organisation du paiement de la fourniture de repas et/ou de produits alimentaires et/ou de tout autre produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit, ou tout autre moyen ou support de paiement.