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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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TICK EPARGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TICK EPARGNE
ACCOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3108203
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011
TICK EPARGNE de ACCOR

Présentation de la marque TICK EPARGNE

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TICK EPARGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TICK EPARGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICK EPARGNE est expirée depuis le 27 juin 2011.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (société anonyme) - 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356372 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par satellite, par voies télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images accessibles avec ou sans code d'accès par satellite, par voies télématique, électronique, informatique, de messagerie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images.