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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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THALASSA-INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THALASSA-INTERNATIONAL
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1564907
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2029

Présentation de la marque THALASSA-INTERNATIONAL

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THALASSA-INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice domicilié(e) 49 avenue des CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS 8EME ARRONDISSEMENT - France.

La marque THALASSA-INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THALASSA-INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2029.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. PIGEAUX Fabrice - 49 avenue des CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS 8EME ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153488 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158964 - Publication au BOPI 1993-06-03

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423508 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2019 n°2733874 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2019-12-11

Services d'hôtellerie et de restauration assurés dans des établissements de thalassothérapie ou de santé

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.