Marque expirée - Marque en non vigueur

THALASSA
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98765940
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2018

Présentation de la marque THALASSA

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THALASSA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2386258) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2386258) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THALASSA est expirée depuis le 23 décembre 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2 Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2386258) - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2386258) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386258 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Bijouterie, horlogerie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, livres, journaux, papeterie, stylos, crayons, affiches, agendas, calendriers, cartes postales, photographies, signets, cartes à jouer. Cuir et imitation du cuir, malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, porte-clés en cuir, parapluies, parasols et cannes. Tissus à usage textile, serviettes et linge de bain (à l'exception de l'habillement) couvertures de lit ou de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.