Déposée le 6 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEN OR 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) Boîte Postale 237 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque TEN OR 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736223.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - Boîte Postale 237 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; enregistreurs à bande magnétique ; disques acoustiques ; disques compacts audio-vidéo ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques magnétiques.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; formulaires ; prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers.
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en page à buts publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction de textes publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; travaux de bureau ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques.
Services de télécommunications ; services de communications électroniques, téléphoniques, radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmission de messages et d'images codées ; transmission d'informations par système d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; informations en matière de télécommunications.
Services de loisirs ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; projection de films cinématographiques ; représentations théâtrales ; représentation de spectacles ; enregistrement sur bandes vidéo ; production de films ; projection de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; services de composition musicale ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de concerts ; location de décors de spectacles ; services de discothèques.
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maison de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.
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