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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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TANT POUR TANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANT POUR TANT
ACCOR, Société Anonyme, 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY.

Numéro de dépôt :
1276210
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994
TANT POUR TANT de ACCOR

Présentation de la marque TANT POUR TANT

Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANT POUR TANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque TANT POUR TANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANT POUR TANT est expirée depuis le 26 juin 1994.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme, 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Services d'exploitation d'établissements hôteliers et de restauration, cafétérias, établissements de camping, clubs de vacances.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction.Prospections.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.