Déposée le 1 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Suite NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) Boîte Postale 237 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Suite NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - Boîte Postale 237 14, avenue de la Grande-Armée - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques. Imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite. Affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; formulaires ; prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers.
Services de direction administrative d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières, d'appartements et de logements temporaires.
Services de télécommunications ; services de communications électroniques, téléphoniques, radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images. Emission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmission de messages et d'images codées ; transmission d'informations par système d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; gestion de données synchronisées au travers de réseaux informatiques. Informations en matière de télécommunications.
Transport de personnes ou de marchandises ; exploitation de transbordeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places) ; location de véhicules de transport ; organisation d'excursions ; organisation de croisières, organisation de voyages ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de garages de véhicules ; location de garages ; location d'entrepôts.
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs de santé ; mise à disposition d'infrastructures de gymnastique ; fourniture et exploitation d'infrastructures sportives et d'infrastructures récréatives, piscines, sauna ; fourniture d'infrastructures d'enseignement pour activités sportives et récréatives, toutes sous forme de services d'entraînement et/ou d'entraînement physique.
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.
Soins d'hygiène et de beauté, services pour les soins du corps, en particulier par hydrothérapie, y compris balnéothérapie, thalassothérapie et thermalisme, instituts de beauté, salons de coiffure, massages ; informations et conseils en matière de diététique.
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