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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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SUITE HOTEL ACCOR HOTELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUITE HOTEL ACCOR HOTELS
ACCOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3159796
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
SUITE HOTEL ACCOR HOTELS de ACCOR

Présentation de la marque SUITE HOTEL ACCOR HOTELS

Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUITE HOTEL ACCOR HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque SUITE HOTEL ACCOR HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUITE HOTEL ACCOR HOTELS est expirée depuis le 16 avril 2012.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (Société Anonyme) - 2, Rue de la Mare Neuve, ,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) , hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) , exploitation de maisons de vacances, services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.