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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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SUITE HOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUITE HOTEL
ACCOR société anonyme

Numéro de dépôt :
3529467
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
SUITE HOTEL de ACCOR

Présentation de la marque SUITE HOTEL

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUITE HOTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUITE HOTEL est expirée depuis le 8 octobre 2017.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; exploitation de maisons de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.