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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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SOFITEL PARIS LA DEFENSE GRANDE ARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFITEL PARIS LA DEFENSE GRANDE ARCHE
ACCOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3018574
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque SOFITEL PARIS LA DEFENSE GRANDE ARCHE

Déposée le 31 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFITEL PARIS LA DEFENSE GRANDE ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SOFITEL PARIS LA DEFENSE GRANDE ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFITEL PARIS LA DEFENSE GRANDE ARCHE est expirée depuis le 31 mars 2010.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (société anonyme) - 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492993 - Publication au BOPI 2009-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Services d'hôtellerie, de restauration, hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maisons de repos, de maisons de convalescence, de maisons de vacances et d'établissements de thalassothérapie, salon de beauté et de coiffure, services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.