Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFITEL ATTITUDE
ACCOR (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3266299
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2014
SOFITEL ATTITUDE de ACCOR

Présentation de la marque SOFITEL ATTITUDE

Déposée le 7 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFITEL ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque SOFITEL ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFITEL ATTITUDE est expirée depuis le 7 janvier 2014.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (Société anonyme) - 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492993 - Publication au BOPI 2009-03-17

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 13 février 2012 - Changement d'adresse n°569510 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13

Agence de voyage et de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places pour les spectacles. Services d'éducation, d'enseignement et de formation professionnelle, information et conseil en matière d'éducation, d'enseignement et de formation professionnelle ; divertissement, activités sportives et culturelles, animation de parcs d'attractions, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; édition de livres, guides et brochures ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries. Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, bars (à l'exception des clubs), maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.