Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SO BY SOFITEL
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3458321
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SO BY SOFITEL de ACCOR

Présentation de la marque SO BY SOFITEL

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO BY SOFITEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque SO BY SOFITEL est expirée depuis le 23 octobre 2016.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2 Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 18 juillet 2007 - renonciation totale n°457345 - Publication au BOPI 2007-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.