SMART VE

ACCOR, SARL

Présentation de la marque SMART VE

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART VE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOR domicilié(e) 10 rue Péclet - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 637 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCOR, M. Thierry DUFLOT domicilié(e) 10 rue Péclet - 75015 - PARIS - France.

La marque SMART VE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART VE arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE