SERVICARD ACCOR société anonyme
Présentation de la marque SERVICARD
Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICARD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2314185) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314185) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERVICARD est expirée depuis le 24 juillet 2016.
ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE
ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2314185) - 91000 - France - SIREN 602036444
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314185) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314185 - Publication au BOPI 2006-05-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infra-rouge ou autres), jetables ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou postpayée, pouvant contenir un ou plusieur porte monnaie électroniques, valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès micro, contrôle de relais, fidélité.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, autocollants, prospectus, dépliants, tickets, coupons, jetons imprimés.Organisation du paiement de la fourniture de produits et services par l'émission, la distribution, la compensation de bons, tickets, coupons, talons ou tout autre moyen de paiement.Communications, notamment relations avec la presse; télécommunications, télécommunication multimédias; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur; transmission d'informations par codes télématiques; transmission d'informations contenues dans les banques de données; services de messagerie en ligne,services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs; services de communication électronique et par ordinateurs; services d'échange électronique de données; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques; services de télex; transmission de sons et d'images par satellites; collection et distribution d'informations, services télématiques par code d'accès.Organisation de la fourniture de repas et de produits alimentaires; tous services d'hébergement et de restauration (alimentation); gestion de lieux d'expositions
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.