Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

S SOFITEL ACCOR HOTELS & RESORTS
ACCOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3116639
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
S SOFITEL ACCOR HOTELS & RESORTS de ACCOR

Présentation de la marque S SOFITEL ACCOR HOTELS & RESORTS

Déposée le 13 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOFITEL ACCOR HOTELS & RESORTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque S SOFITEL ACCOR HOTELS & RESORTS est expirée depuis le 13 août 2011.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (société anonyme) - 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492993 - Publication au BOPI 2009-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Inscription le 28 décembre 2010 - Renonciation totale n°538387 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 13 février 2012 - Changement d'adresse n°569510 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13

Livres, revues ; journaux ; périodiques ; brochures ; prospectus ; agendas ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; stylos ; crayons ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer. Exploitation de toutes entreprises commerciales concourant au développement hôtelier et touristique, conseils et assistance pour la gestion et la direction d'entreprises commerciales ; consultation et conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration y compris services rendus par un franchiseur à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maisons de convalescence, de maisons de vacances et d'établissements de thalassothérapie, exploitation de salons de beauté et de coiffure, services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration y compris services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.