Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESACCOR
ACCOR

Numéro de dépôt :
95577782
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque RESACCOR

Déposée le 27 juin 1995 par la société ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve, 91021 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque RESACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESACCOR est expirée depuis le 27 juin 2005.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR - 2 rue de la Mare Neuve, 91021 EVRY - France - SIREN 602036444


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciel (programme enregistré) pour la réservation de chambres d'hôtels; programmes d'ordinateurs enregistrés.Agence de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, d'images.Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyages, réservation de places pour le voyage). Location de chevaux, de véhicules de transport.Organisation d'excursions; organisation de croisières, organisation de voyages.Entrepôt. emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Depôt, gardiennage d'habits.Garages de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Services d'hôtellerie, de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs). Organisation d'expositions.Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières; service d'accompagnement en société.Reportages photographiques.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs; service de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospections.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Services de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Services d'imprimerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.