Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque PLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508977 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11
Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602493 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, crèmes et lotions pour les cheveux ; algues en poudre, crèmes, lotions, huiles et onguents, boues et sels marins pour les applications cutanées, à usage cosmétique ; dentifrices. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, amulettes (bijouterie) , argenterie (vaisselle) , objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bague (bijouterie) , boîtes à cigares (en métaux précieux) , boîtes à cigarettes (en métaux précieux) , boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, bougeoirs et chandeliers en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie) , montres-bracelets, breloques, broches (bijouterie) , cabarets (plateaux à service) en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) , ornements de chapeaux (en métaux précieux) , chronographes (montres) , chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie) , coupes en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, récipients pour cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons en métaux précieux, horloges, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie) , récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie des fourchettes et des cuillers) , passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie) pendulettes, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveillematin, ronds de serviettes (en métaux précieux) , salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux) , services à thé en métaux précieux, vases en métaux précieux, trophées en métaux précieux. Couvertures de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , bannières, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge de table) , chemins de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier) , draps essuie-mains en matières textiles, étiquettes en tissu, fanions (non en papier) , gants de toilette, housses d'oreillers, linges de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , mouchoirs de poche (en matières textiles) , napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier) , pavillons (drapeaux) , ronds de table (non en papier) , serviettes de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnement, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, bonbons, brioches, cacao, café, préparations faites de céréales, chocolat, condiments, confiserie, crackers, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, épices, mets à base de farines, flocons de céréales séchées, gâteaux, gommes à mâcher, non à usage médical, infusion non médicinales, maïs grillé et éclaté (pop corn) , miel, moutarde, pain, pâtes de fruits (confiserie) , pâtisserie, petits fours (pâtisserie) , poivre, riz, sandwiches, sauces (condiments) , sel de cuisine, sorbets (glaces alimentaires) , sucre, sucreries, thé, vinaigre, yaourt glacé (glaces alimentaires) , plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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