PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR
ACCOR, société anonyme
Numéro de dépôt :
3866850
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
Présentation de la marque PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR
Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque PLANET 21 THE SUSTAINABLE DEVELOPMENT PROGRAM OF ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines socio-éducatifs, culturels, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; expertise en affaires dans les domaines socio-éducatifs, culturels, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; études et recherches de marché dans les domaines socio-éducatifs, culturels, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ; relations publiques ; service de lobbying à des fins commerciales ; tous les services précités étant rendus pour des tiers opérant dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration.
Services d'enseignement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et de jeux à des fins socio-éducatives, professionnelles et culturelles ; services d'organisation d'expositions, conférences, assemblées, séminaires, réunions et ateliers à des fins de divertissement, éducatives, culturelles ; publications de matériel éducatif, y compris manuels, brochures, magazines, livres et répertoires ; publication de livres ; organisation de manifestations culturelles ; tous les services précités concernant l'écologie, la préservation de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services de formation (éducation) en particulier relatifs à la nutrition et à la diététique ; actions de parrainage et de mécénat à caractère éducatif dans le domaine de l'écologie, de la préservation de l'environnement et du développement durable.
Etudes de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; conseil en matière d'économie d'énergie dans le domaine de l'environnement et du développement durable dans le secteur de l'hôtellerie et de la restauration ; études de projets techniques, recherches techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services d'ingénierie, d'études techniques et d'expertises techniques dans les domaines de la collecte, de la sélection, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et des matières premières de récupération dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration.
Hôtellerie, services de restauration (alimentation) ; services d'informations et de conseils en matière de cuisine et de gastronomie.
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