Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIZZETTA
Numéro de dépôt :
1697491
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2001
Présentation de la marque PIZZETTA
Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIZZETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIZZETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZETTA est expirée depuis le 8 octobre 2001.
ACCOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10