Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZETTA
ACCOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1697491
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2001

Présentation de la marque PIZZETTA

Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIZZETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PIZZETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZETTA est expirée depuis le 8 octobre 2001.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (société anonyme) - 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

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