Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3868761
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY de ACCOR

Présentation de la marque OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN NEW FRONTIERS IN HOSPITALITY est expirée depuis le 21 octobre 2021.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 6 janvier 2012 - Changement d'adresse n°566959 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Hôtels ; motels ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.