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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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Novotel Conçu comme un espace naturel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Novotel Conçu comme un espace naturel
ACCOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3451838
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2016
Novotel Conçu comme un espace naturel de ACCOR

Présentation de la marque Novotel Conçu comme un espace naturel

Déposée le 21 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Novotel Conçu comme un espace naturel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novotel Conçu comme un espace naturel est expirée depuis le 21 septembre 2016.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballages en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie.

Ustensiles et récipients non électrique pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; assiettes non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, porte-cartes de menu, ouvre-bouteilles, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, verres (récipients), verres à boire, pots à lait et sucriers non en métaux précieux. Articles pour fumeurs non en métaux précieux, cendriers non en métaux précieux, allumettes, boîtes à allumettes et porte-allumettes non en métaux précieux.

Transport de personnes ou de marchandises. Exploitation de transbordeurs. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places). Location de véhicules de transport. Organisation d'excursions ; organisation de croisières, organisation de voyages ; visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; garages de véhicules ; location de garages ; location d'entrepôts.

Services d'hôtellerie, de restauration. Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maisons de vacances. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservations de pensions, de maisons de vacances.