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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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NOVOTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVOTEL
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3582946
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2028
NOVOTEL de ACCOR

Présentation de la marque NOVOTEL

Déposée le 18 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 Rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Mme COEST Séverine domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOTEL arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 82 Rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, Mme COEST Séverine - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684885 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Vêtements, chaussures, chapellerie.