Déposée le 3 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.
La marque NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France
PROPI CONSEILS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Services d'hôtellerie, de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de céférérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières services d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs, services de consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Services de location de matériels pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Services d'imprimerie
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