Déposée le 17 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 1 mai 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque NOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication au BOPI 2003-17
Republication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522909 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Literie (à l'exception du linge), articles de literie (à l'exception du linge) ; glaces (miroirs) ; meubles métalliques, meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; anneaux de rideaux ; appliqués murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; armoires ; étagères et rayons de bibliothèques ; boîte en bois ou en matière plastique ; casiers ; chaises (sièges) ; cintres pour vêtements ; lits ; portes et rayons de meubles ; porte-parapluies ; porte-chapeaux ; porte-manteaux (meubles) ; crochets de porte-manteaux non métalliques ; porte-revues ; triangles de rideaux ; sofas ; tables ; vitrines (meubles). Services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; exploitation de motels ; services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; réservations de pensions ; maisons de vacances et chambres d'hôtes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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