Déposée le 7 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUSSAFIR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2348130) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2348130) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2348130) - 91000 - France - SIREN 602036444
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2348130) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348130 - Publication au BOPI 2007-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Hôtels, restaurants, cafétérias, cafés-restaurants, réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires, informations, consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration y compris services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition de savoir-faire), salons de beauté, de coiffure, de remise en forme (sports)
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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