Marque renouvelée - Marque en non vigueur

-MONOTEL-
ACCOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1339101
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2015

Présentation de la marque -MONOTEL-

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « -MONOTEL- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2274332) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2274332) - 75009 - France.

La marque -MONOTEL- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque -MONOTEL- est expirée depuis le 15 janvier 2015.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2274332) - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2274332) - 75009 - France


Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2004 n°2274332 - Publication au BOPI 2004-10-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2041895 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244142 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Location d'appartements (studios, 2 pièces et plus) pour des durées indéterminées allant de la journée à des périodes plus longues dans des immeubles de type hôtelier comportant hall de réception et salon avec personnel de nettoyage et ménage, éventuellement de blanchisserie. Financement. Assurances. Services d'hôtellerie. Hôtel. Motel. Services de restauration. Restaurant. Cafétéria. Bar. Snack-bar. Self-service.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.