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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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MERCURE HOTELS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERCURE HOTELS
ACCOR société anonyme

Numéro de dépôt :
94543929
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014

Présentation de la marque MERCURE HOTELS

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCURE HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2274065) - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2274065) - 75340 - France.

La marque MERCURE HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCURE HOTELS est expirée depuis le 9 novembre 2014.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY (dossier no 2274065) - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2274065) - 75340 - France


Renouvellement avec limitation le 18 octobre 2004 n°2274065 - Publication au BOPI 2004-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Transports ; organisations de voyages ; réservations de places pour le voyage ; locations de véhicules de transport. Services d'hôtellerie et de restauration ; services de réservations d'hôtels et de logements temporaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.