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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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Mercure HOTELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mercure HOTELS
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3996195
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
Mercure HOTELS de ACCOR

Présentation de la marque Mercure HOTELS

Déposée le 8 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mercure HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Mercure HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mercure HOTELS est expirée depuis le 8 avril 2023.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; administration commerciale dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements, de résidences hôtelières et de restaurant ; exploitation commerciale d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements, de résidences hôtelières et de restaurants. Services d'agences de voyage ; services de tourisme à savoir organisation de voyages organisés ; services de tourisme à savoir visites touristiques ; organisation de circuits et d'excursions ; transports aériens ; transport en chemin de fer ; transport en automobile ; services d'autobus ; transport en bateau ; services de guides et d'accompagnateurs de voyageurs ; réservation de voyages ; services d'informations et prestation de conseils concernant les transports, les voyages et le tourisme ; location de voitures, avions et bateaux ; services d'organisation de voyages.

Services d'agences de voyage et de tourisme ; organisation de circuits et d'excursions ; transports aériens ; transport en chemin de fer ; transport en automobile ; services d'autobus ; transport en bateau ; services de guides et d'accompagnateurs de voyageurs ; réservation de voyages ; services d'informations et prestation de conseils concernant les transports, les voyages et le tourisme ; location de voitures, avions et bateaux ; services d'organisation de voyages ;

Hôtels ; motels ; services d'hôtellerie, services de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; location de centres d'expositions, de salles de conférences et de réunions ; services de réservation d'hôtels et de restaurants ; services d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtel.