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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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MERCURE DEDICACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCURE DEDICACES
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3879198
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
MERCURE DEDICACES de ACCOR

Présentation de la marque MERCURE DEDICACES

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCURE DEDICACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MERCURE DEDICACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCURE DEDICACES est expirée depuis le 5 décembre 2021.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Vente au détail et en gros sous la forme d'une offre commerciale comprenant un ensemble de produits à destination des professionnels de l'hôtellerie de produits d'ameublement, de produits textiles, de tapis, de luminaires et d'articles de décoration, à savoir miroirs (glaces), cadres, vases, statues et figurines en métaux non précieux, en terre cuite ou en bois, autocollants décoratifs muraux pour l'aménagement de chambres d'hôtel permettant aux professionnels de l'hôtellerie de les voir et de les acheter pour des tiers ; regroupement dans le cadre d'une offre commerciale globale (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits d'ameublement, de produits textiles, de tapis, de luminaires et d'articles de décoration, à savoir miroirs (glaces), cadres, vases, statues et figurines en métaux non précieux, en terre cuite ou en bois, autocollants décoratifs muraux pour l'aménagement de chambres d'hôtel permettant aux professionnels de l'hôtellerie de les voir et de les acheter commodément.

Services de conception et d'aménagement de chambres d'hôtel sous la forme d'une offre commerciale comprenant un ensemble de produits à destination des professionnels de l'hôtellerie.

Hôtels ; motels ; exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.