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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACCOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3390489
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015
Marque figurative de ACCOR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2015.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs. Services d'informations et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire. Services d'informations et de conseils en matière de nutrition, d'alimentation et de diététique.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.