Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme
ACCOR

Numéro de dépôt :
1423135
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2006
MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme de ACCOR

Présentation de la marque MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme

Déposée le 22 septembre 1986 par la société ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY (dossier no 2071242) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2071242) - France.

La marque MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA VIE EST BELLE COTE JARDIN Les Nouveaux Restaurants a Theme est expirée depuis le 22 septembre 2006.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR - 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY (dossier no 2071242) - France - SIREN 602036444


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2071242) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1996 n°2071242 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171172 - Publication au BOPI 1994-04-08

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