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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3829739
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR de ACCOR

Présentation de la marque M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR

Déposée le 9 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M GALLERY MEMORABLE HOTEL BY ACCOR est expirée depuis le 9 mai 2021.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maison de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.