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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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LES PRIX SOURIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRIX SOURIRE
ACCOR, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3170065
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
LES PRIX SOURIRE de ACCOR

Présentation de la marque LES PRIX SOURIRE

Déposée le 19 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PRIX SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LES PRIX SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRIX SOURIRE est expirée depuis le 19 juin 2012.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2, rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services d'hôtellerie, de restauration. Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) , de maisons de vacances. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.