Déposée le 15 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLUB ACCOR HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LE CLUB ACCOR HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Carte magnétique, optique, à mémoire ou micro-processeur électronique avec ou sans contact (fréquence radio, infrarouge ou autres), valable pour tous types d'applications et notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité. Cartes magnétiques de fidélité.
Services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, services d'animation commerciale, de promotion et de publicité, organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers. Organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité. Service de recueil, de systématisation et de gestion de données dans un fichier informatique, gestion administrative ou commerciale de la réalité et de la qualité de prestations et de services rendus à des tiers.
Organisation du paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur.
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