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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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LE BON PLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON PLAN
ACCOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3082499
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2011

Présentation de la marque LE BON PLAN

Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE BON PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PLAN est expirée depuis le 13 février 2011.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (société anonyme) - 2 rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Agences de voyages, organisation d'excursions, de croisières, de voyages. Services d'hôtellerie, restauration (alimentation), services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.