Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABORATOIRE AQUASCIENCE
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93473580
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2023

Présentation de la marque LABORATOIRE AQUASCIENCE

Déposée le 17 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABORATOIRE AQUASCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

La marque LABORATOIRE AQUASCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LABORATOIRE AQUASCIENCE est expirée depuis le 17 juin 2023.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238623 - Publication au BOPI 2003-03-05

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525345 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2529216 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux