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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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LA BRAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRAISE
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546264
Date de dépôt :
14/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1999

Présentation de la marque LA BRAISE

Déposée le 14 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque LA BRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRAISE est expirée depuis le 14 août 1999.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Service d'hôtellerie, services de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières.Services d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs.Services de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Services d'imprimerie