Marque enregistrée - Marque en vigueur

IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL
ACCOR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4128110
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2024
IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL de ACCOR

Présentation de la marque IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT S A LOT BETTER AT NOVOTEL arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - Paris - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes de visite ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; périodiques ; calendriers ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers et de résidences hôtelières ;

Hôtels ; services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; restaurants ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; location de salles de réunions et de conférences ; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions ; services de réservation d'hôtels et de restaurants ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels et de restaurants.