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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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INN SUITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INN SUITE
ACCOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3038564
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2010

Présentation de la marque INN SUITE

Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INN SUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 Rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque INN SUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INN SUITE est expirée depuis le 4 juillet 2010.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (Société Anonyme) - 2 Rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets, coupons, jetons imprimés. Services d'hôtellerie, de restauration, hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation d'établissements de thalassothérapie, services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.