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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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IN BALANCE BY NOVOTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IN BALANCE BY NOVOTEL
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3593533
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2028
IN BALANCE BY NOVOTEL de ACCOR

Présentation de la marque IN BALANCE BY NOVOTEL

Déposée le 8 août 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN BALANCE BY NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque IN BALANCE BY NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN BALANCE BY NOVOTEL arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2018 n°2688500 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-20

Clubs de santé ; mise à disposition d'infrastructures de gymnastique ; fourniture et exploitation d'infrastructures sportives et d'infrastructures récréatives, piscines, sauna ; fourniture d'infrastructures d'enseignement pour activités sportives et récréatives, toutes sous forme de services d'entraînement et/ou d'entraînement physique.

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), exploitation de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.

Soins d'hygiène et de beauté, services pour les soins du corps, en particulier par hydrothérapie, y compris balnéothérapie, thalassothérapie et thermalisme, instituts de beauté, salons de coiffure, massages ; informations et conseils en matière de diététique.