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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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IBISAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IBISAC
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3490034
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2027
IBISAC de ACCOR

Présentation de la marque IBISAC

Déposée le 23 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque IBISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBISAC arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642744 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-07

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballages en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie.

Produits en cuir et imitation du cuir à savoir : sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs d'écolier ; sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulettes ; serviettes et serviettes d'écolier ; cartables ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuille) ; étuis pour clefs ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-documents ; malles et valises.

Sacs, enveloppes, pochettes en matière textile pour l'emballage.

Vente au détail ou en gros des produits précités, à savoir : papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballages en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; guides papier ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie ; produits en cuir et imitation du cuir à savoir : sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs d'écolier ; sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulettes ; serviettes et serviettes d'écolier ; cartables ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clefs ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-documents ; malles et valises ; sacs, enveloppes, pochettes en matière textile pour l'emballage.

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs). Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation de logements temporaires ; réservations de pensions ; maisons de vacances et chambres d'hôtes.