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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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Hotels F1
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Hotels F1
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3464552
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2026
Hotels F1 de ACCOR

Présentation de la marque Hotels F1

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hotels F1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 Rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Hotels F1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hotels F1 arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 Rue Henri Farman - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631728 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Services d'hôtellerie, de motels, d'hébergement temporaire ; service de restauration (alimentation), cafétérias, salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) fournis par ou situés dans les établissements hôteliers précités ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.