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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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HOTEL FORMULE 1
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL FORMULE 1
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3446342
Date de dépôt :
18/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2016
HOTEL FORMULE 1 de ACCOR

Présentation de la marque HOTEL FORMULE 1

Déposée le 18 août 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL FORMULE 1 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la mare neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL FORMULE 1 est expirée depuis le 18 août 2016.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, rue de la mare neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 12 juin 2007 - renonciation partielle n°455699 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services d'hôtellerie, de restauration ; hébergement temporaire ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.