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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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HOTEL FORMULE 1
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL FORMULE 1
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1568450
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
HOTEL FORMULE 1 de ACCOR

Présentation de la marque HOTEL FORMULE 1

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL FORMULE 1 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOTEL FORMULE 1 est expirée depuis le 4 janvier 2020.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 12 juin 2007 - renonciation partielle n°455696 - Publication au BOPI 2007-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160053 - Publication au BOPI 1999-12-22

Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184923 - Publication au BOPI 1995-05-05

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186064 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 12 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241446 - Publication au BOPI 1997-08-12

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243988 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 26 août 1997 - Changement de dénomination n°242083 - Publication au BOPI 1997-08-26

Renouvellement avec limitation le 21 décembre 2009 n°2425827 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services d'hôtellerie, de restauration. Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) fournis par ou situés dans les établissements hôteliers précités ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.